Marque expirée - Marque en non vigueur

le Lab
DEBANNE Denis, Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3451210
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/09/2016
le Lab de DEBANNE Denis

Présentation de la marque le Lab

Déposée le 19 septembre 2006 par DEBANNE Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « le Lab »

Le déposant est DEBANNE Denis, Jean-Marc domicilié(e) Batiment A, 1, route de Revel,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Debanne domicilié(e) 1 Route de Revel, Bâtiment A,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Lab est expirée depuis le 19 septembre 2016.


DEBANNE Denis, Jean-Marc - Batiment A, 1, route de Revel,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Denis Debanne - 1 Route de Revel, Bâtiment A,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 21 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547550 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Inscription le 21 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547549 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Produits de l'imprimerie ; livres ; revues ; affiches ; cartes ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes.

Sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; portefeuilles.

Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Chaussures ; tee-shirts ; vêtements ; casquettes ; chapellerie.

Jeux ; jouets ; poupées ; peluches ; statues ou figurines de collection (jouets) ; planches à roulettes.

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et promotion des ventes en ligne sur réseau informatique.

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; informations culturelles, éducatives ou de divertissement sur réseaux informatiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.