Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vincent Debaker
M. Debaker Benoit Vincent

Numéro de dépôt :
4125098
Date de dépôt :
12/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2024
Vincent Debaker de Debaker Benoit Vincent

Présentation de la marque Vincent Debaker

Déposée le 12 octobre 2014 par monsieur Debaker Benoit Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vincent Debaker » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Debaker Benoit Vincent domicilié(e) 5 Rue du Comte d'Armaille - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Debaker Benoit Vincent domicilié(e) 5 Rue du Comte d'Armaille - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

La marque Vincent Debaker a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vincent Debaker arrivera à expiration en date du 12 octobre 2024.

Debaker Benoit Vincent a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. Debaker Benoit Vincent - 5 Rue du Comte d'Armaille - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


M. Debaker Benoit Vincent - 5 Rue du Comte d'Armaille - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683157 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

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