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Marques déposées par DEBAIN BERTRAND
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Tapis MAGMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tapis MAGMA
DEBAIN BERTRAND

Numéro de dépôt :
3728303
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2020
Tapis MAGMA de DEBAIN BERTRAND

Présentation de la marque Tapis MAGMA

Déposée le 8 avril 2010 par DEBAIN BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tapis MAGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est DEBAIN BERTRAND domicilié(e) 4 RUE DE LA FONTAINE - 92100 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAIN BERTRAND domicilié(e) 123 rue du caporal Petit - 77310 PONTHIERRY - Auxonnelles - France.

La marque Tapis MAGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tapis MAGMA est expirée depuis le 8 avril 2020.


DEBAIN BERTRAND - 4 RUE DE LA FONTAINE - 92100 - MONTROUGE - France


DEBAIN BERTRAND - 123 rue du caporal Petit - 77310 PONTHIERRY - Auxonnelles - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776770 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.