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Marques déposées par monsieur DEBAIN Bertrand
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Côté TAPIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté TAPIS
Monsieur DEBAIN Bertrand

Numéro de dépôt :
3935257
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Côté TAPIS de DEBAIN Bertrand

Présentation de la marque Côté TAPIS

Déposée le 17 juillet 2012 par monsieur DEBAIN Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté TAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur DEBAIN Bertrand domicilié(e) 4, rue la Fontaine - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric BALE, Avocat domicilié(e) 10, Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France.

La marque Côté TAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté TAPIS est expirée depuis le 17 juillet 2022.


Monsieur DEBAIN Bertrand - 4, rue la Fontaine - 92120 - MONTROUGE - France


Maître Eric BALE, Avocat - 10, Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776770 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Traitement de matériaux à savoir : – traitement antimite des étoffes. – traitement antimite des fourrures. – traitement de séparation des couleurs. – traitement des déchets (transformation). – traitement du pétrole. – traitement de films cinématographiques.