Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOMER
Madame DEBAIL, épouse GRESILLON Colette, COLROY-la-GRANDE, 88490 PROVENCHERES-SUR-FAVE.

Numéro de dépôt :
1189926
Date de dépôt :
14/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHAMOMER

Déposée le 14 décembre 1981 par madame DEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DEBAIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque CHAMOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHAMOMER est expirée depuis le 14 décembre 1991.

DEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : PETCOAT


Madame DEBAIL, épouse GRESILLON Colette, COLROY-la-GRANDE, 88490 PROVENCHERES-SUR-FAVE. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

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