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Marques déposées par monsieur DEBAERE Michel
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LE JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN
Mr DEBAERE Michel

Numéro de dépôt :
1561517
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
13/11/1999
LE JARDIN de DEBAERE Michel

Présentation de la marque LE JARDIN

Déposée le 13 novembre 1989 par monsieur DEBAERE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « LE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEBAERE Michel domicilié(e) 3 Place du Marché, 59112 ANNOEULLIN - France.

La marque LE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN est expirée depuis le 13 novembre 1999.


Mr DEBAERE Michel - 3 Place du Marché, 59112 ANNOEULLIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

- Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade;conserves.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.