Déposée le 11 juin 1986 par la société DEBAERE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELENORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DEBAERE Jacques domicilié(e) 94, RUE DE WARNETON, 59890 QUESNOY SUR DEULE (dossier no 2070379) - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 408 074 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2070379) - France.
La marque SELENORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELENORD est expirée depuis le 11 juin 2006.
DEBAERE Jacques - 94, RUE DE WARNETON, 59890 QUESNOY SUR DEULE (dossier no 2070379) - France - SIREN 469408074
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2070379) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 1996 n°2070379 - Publication au BOPI 1996-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53223 - Publication au BOPI 1991-05-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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