Déposée le 27 février 2014 par monsieur debaere david
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE VIN EN ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est monsieur debaere david domicilié(e) domaine le Rouyre, lieu dit le Rouyre - 34290 - SERVIAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. debaere david domicilié(e) DOMAINE LE ROUYRE, lieu dit le Rouyre - 34290 - SERVIAN - France.
La marque LE VIN EN ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN EN ROSE est expirée depuis le 27 février 2024.
M. debaere david - domaine le Rouyre, lieu dit le Rouyre - 34290 - SERVIAN - France
M. debaere david - DOMAINE LE ROUYRE, lieu dit le Rouyre - 34290 - SERVIAN - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631623 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; tous ces services étant destinés au domaine du vin et des emballages pour ces produits.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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