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Marques déposées par DEBAENE ERIC
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RENOVATIS HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOVATIS HABITAT
DEBAENE ERIC

Numéro de dépôt :
3786331
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
RENOVATIS HABITAT de DEBAENE ERIC

Présentation de la marque RENOVATIS HABITAT

Déposée le 29 novembre 2010 par DEBAENE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOVATIS HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est DEBAENE ERIC domicilié(e) 115 RUE DE LA GARE - 62240 - DESVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAENE ERIC domicilié(e) 115 RUE DE LA GARE - 62240 - DESVRES - France.

La marque RENOVATIS HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOVATIS HABITAT est expirée depuis le 29 novembre 2020.


DEBAENE ERIC - 115 RUE DE LA GARE - 62240 - DESVRES - France


DEBAENE ERIC - 115 RUE DE LA GARE - 62240 - DESVRES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

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