Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Compöte
Mme DEBAECKER Justine

Numéro de dépôt :
4271199
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
Atelier Compöte de DEBAECKER Justine

Présentation de la marque Atelier Compöte

Déposée le 11 mai 2016 par madame DEBAECKER Justine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Atelier Compöte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est madame DEBAECKER Justine domicilié(e) 27 rue de l'étang - 80620 - DOMART-EN-PONTHIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEBAECKER Justine domicilié(e) 27 rue de l'étang - 80620 - DOMART-EN-PONTHIEU - France.

La marque Atelier Compöte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Compöte arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


Mme DEBAECKER Justine - 27 rue de l'étang - 80620 - DOMART-EN-PONTHIEU - France


Mme DEBAECKER Justine - 27 rue de l'étang - 80620 - DOMART-EN-PONTHIEU - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Produits de l'imprimerie ; reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matiere collante) pour la papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art en papier carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services de publicité et de marketing ; services de conseils en matière de promotion des ventes ; services de relations publiques ; études de marché ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ;

Services d'illustration (dessin) ; conception assistée par ordinateur d'illustrations graphiques, vidéos ; conception d'illustrations pour de nouveaux produits, enseignes, sérigraphies et signalétiques pour des tiers ; développement et conception d'emballages pour le compte de tiers ; services informatiques, à savoir conception, hébergement de sites Web ; mise à jour de contenus de sites Web ; services d'information, conseils et assistance technique dans le domaine informatique. Expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web. Développement d'applications logicielles de commerce électronique et de systèmes de réseaux informatiques mettant à profit les technologies de l'information ; mise à jour de contenus de sites Web ; services d'information, conseils et assistance technique dans le domaine informatique.