Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEBACKER YVES
/
BIOGREFFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGREFFE
DEBACKER YVES

Numéro de dépôt :
93465603
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque BIOGREFFE

Déposée le 20 avril 1993 par DEBACKER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGREFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est DEBACKER YVES, domicilié(e) 13 GRAVIER DU ROBINET, 59117 WERVICQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBACKER YVES - France.

La marque BIOGREFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGREFFE est expirée depuis le 20 avril 2003.

DEBACKER YVES a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROVISC , HYLADERM , COLLADERM


DEBACKER YVES - 13 GRAVIER DU ROBINET, 59117 WERVICQ - France


DEBACKER YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Implants et greffes et substances medicamenteuses associées destinés au remplacement d'organes ou tissus humains Os artificiel et autres composes ou greffes substituts osseux et dentaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.