Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEBACKER Yves
/
ARTHROVISC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHROVISC
DEBACKER Yves

Numéro de dépôt :
3140524
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2012
ARTHROVISC de DEBACKER Yves

Présentation de la marque ARTHROVISC

Déposée le 8 janvier 2002 par DEBACKER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHROVISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est DEBACKER Yves, domicilié(e) 13 gravier du Robinet, 59117 Wervicq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBACKER Yves - France.

La marque ARTHROVISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROVISC est expirée depuis le 8 janvier 2012.

DEBACKER Yves a également déposé les autres marques suivantes : BIOGREFFE , HYLADERM , COLLADERM


DEBACKER Yves - 13 gravier du Robinet, 59117 Wervicq - France


DEBACKER Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Dispositif médical injectable dans les articulations pour le traitement de l'arthrose