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Marques déposées par DEBACKER SEBASTIEN PIERRE
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BRASSERIE DEBACKER BLONDE DES CAPITOULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DEBACKER BLONDE DES CAPITOULS
DEBACKER SEBASTIEN PIERRE

Numéro de dépôt :
3096234
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2011
BRASSERIE DEBACKER BLONDE DES CAPITOULS de DEBACKER SEBASTIEN PIERRE

Présentation de la marque BRASSERIE DEBACKER BLONDE DES CAPITOULS

Déposée le 20 avril 2001 par DEBACKER SEBASTIEN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASSERIE DEBACKER BLONDE DES CAPITOULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est DEBACKER SEBASTIEN PIERRE, domicilié(e) 3, IMPASSE DE TROY, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBACKER SEBASTIEN - France.

La marque BRASSERIE DEBACKER BLONDE DES CAPITOULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DEBACKER BLONDE DES CAPITOULS est expirée depuis le 20 avril 2011.


DEBACKER SEBASTIEN PIERRE - 3, IMPASSE DE TROY, 31200 TOULOUSE - France


DEBACKER SEBASTIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Bières Bière blonde artisanale.