Déposée le 30 mai 1996 par DEBABECHE Salim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SD NUTRI'CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est DEBABECHE Salim, domicilié(e) 9 Place Jules Verne, 93380 PIERREFITTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEBABECHE Salim - France.
La marque SD NUTRI'CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627584.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBABECHE Salim - 9 Place Jules Verne, 93380 PIERREFITTE - France
Monsieur DEBABECHE Salim - France
Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262923 - Publication au BOPI 1998-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététique à usage médical ; produits diététique pour sportifs à usage médical, produits diététiques à usage médical y compris supplément alimentaires pour les humains à savoir : vitamines, sels minéraux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Eaux de table ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et/ou de légumes ; jus de fruits et/ou de légumes (boissons), jus de végétaux (boissons) ; extraits de fruits sans alcool ; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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