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Marques déposées par la société étrangère DEB LIMITED
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TOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOT
DEB LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1368358
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1996

Présentation de la marque TOT

Déposée le 22 août 1986 par la société étrangère DEB LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DEB LIMITED domicilié(e) Spencer Road, BELPER, DERBYSHIRE, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - - France.

La marque TOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOT est expirée depuis le 22 août 1996.

DEB LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AIROP , TUFANEGA , GOLD SEAL , JANITOL , DEBU , SWARFEGA , ELECTROP , DEB , SPENSO , SEPTER


DEB LIMITED, Société de droit britannique - Spencer Road, BELPER, DERBYSHIRE, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


Cabinet Germain et Maureau - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

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