GOLD SEAL
Présentation de la marque GOLD SEAL
Déposée le 14 janvier 1987 par la société DEB LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOLD SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOLD SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD SEAL est expirée depuis le 14 janvier 1997.
DEB LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25