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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEB JAM
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l'école de vannes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'école de vannes
DEB JAM, SARL

Numéro de dépôt :
3846556
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
l\'école de vannes de DEB JAM

Présentation de la marque l'école de vannes

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEB JAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'école de vannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEB JAM domicilié(e) 83 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 622 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAADI domicilié(e) 5 RUE VERNET - 75008 - PARIS - France.

La marque l'école de vannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'école de vannes est expirée depuis le 18 juillet 2021.

DEB JAM a également déposé les autres marques suivantes : DEB JAM , Marrakech du rire , FESTIVAL INTERNATIONAL D'HUMOUR MARRAKECH DU RIRE


DEB JAM, SARL - 83 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France - SIREN 453622029


CABINET SAADI - 5 RUE VERNET - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Micro-édition.