Déposée le 30 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEB JAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEB JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEB JAM domicilié(e) 83 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAADI domicilié(e) 5 RUE VERNET - 75008 - PARIS - France.
La marque DEB JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEB JAM, SARL - 83 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
CABINET SAADI - 5 RUE VERNET - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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