Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBTON
DEB GROUP LIMITED - Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1626714
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000

Présentation de la marque DEBTON

Déposée le 6 novembre 1990 par la société étrangère DEB GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEBTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DEB GROUP LIMITED domicilié(e) Forfar Works, Spencer Road, Belper - DERBYSHIRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DEBTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DEB GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PAXON , CUTAN , CONTECT , SUPREGA , BRITZI , TREETOP , FORCE NEUF


DEB GROUP LIMITED - Société de droit britannique - Forfar Works, Spencer Road, Belper - DERBYSHIRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 15 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170351 - Publication au BOPI 1994-03-15

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