DEB ARMA, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3122526
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
Présentation de la marque SWARFEGA
Déposée le 20 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWARFEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA domicilié(e) Le Delta, Hall 2, Bâtiment A, 3/5 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque SWARFEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEB ARMA, société par actions simplifiée à associé unique - Le Delta, Hall 2, Bâtiment A, 3/5 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 777336959
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478235 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22
Tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnés de produits nettoyant la peau. Distributeurs pour produits de nettoyage sous forme de liquide, de pâte ou de gel (à l'exception des distributeurs automatiques) ; distributeurs de savon ; distributeurs de produits nettoyants pour les mains ; distributeurs de crème pour la peau (à l'exception des distributeurs automatiques) ; appareils à pompe manuelle pour la distribution de produits nettoyants et de produits pour les soins de la peau.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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