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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA
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ODEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODEX
DEB ARMA, SAS

Numéro de dépôt :
3860413
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2021
ODEX de DEB ARMA

Présentation de la marque ODEX

Déposée le 19 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA domicilié(e) 3-5 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour, Maître Francine TOUCHARD domicilié(e) 22 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque ODEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODEX est expirée depuis le 19 septembre 2021.

DEB ARMA a également déposé les autres marques suivantes : EVO , AIRLESS , HYGIPAK DEB , ARMA , DEBFRANCE , DISTRIMOUSS , PURMOUSS , MANOL , SWARFEGA , DEBASOL


DEB ARMA, SAS - 3-5 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 777336959


Avocat à la Cour, Maître Francine TOUCHARD - 22 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567362 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 30 avril 2020 - Demande en déchéance partielle n°786329 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.