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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB-ARMA
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HYGIPAK DEB
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYGIPAK DEB
DEB-ARMA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96637206
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016

Présentation de la marque HYGIPAK DEB

Déposée le 2 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB-ARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIPAK DEB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB-ARMA domicilié(e) 25, rue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS (dossier no 2318598) - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Francine TOUCHARD Avocat à la Cour domicilié(e) 63, Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2318598) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYGIPAK DEB est expirée depuis le 2 août 2016.

DEB-ARMA a également déposé les autres marques suivantes : EVO , AIRLESS , ODEX , ARMA , DEBFRANCE , DISTRIMOUSS , PURMOUSS , MANOL , SWARFEGA , DEBASOL


DEB-ARMA Société par Actions Simplifiée - 25, rue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS (dossier no 2318598) - 91320 - France - SIREN 777336959


Madame Francine TOUCHARD Avocat à la Cour - 63, Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2318598) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 5 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°303217 - Publication au BOPI 2000-07-05

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°326086 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318598 - Publication au BOPI 2006-07-03

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Savons, savons désinfectants, désodorisants, médicinaux.Produits hygiéniques à usage médical.Distributeur de savon

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.