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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA
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FORCE NEUF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE NEUF
DEB ARMA, S.A.S

Numéro de dépôt :
3112300
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021

Présentation de la marque FORCE NEUF

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA domicilié(e) 3 rue du Pont des Halles Le Delta, Hall 2, Bât. A - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francine TOUCHARD, Avocat domicilié(e) 22 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque FORCE NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE NEUF est expirée depuis le 13 juillet 2021.

DEB ARMA a également déposé les autres marques suivantes : EVO , AIRLESS , HYGIPAK DEB , ODEX , ARMA , DEBFRANCE , DISTRIMOUSS , PURMOUSS , MANOL , SWARFEGA


DEB ARMA, S.A.S - 3 rue du Pont des Halles Le Delta, Hall 2, Bât. A - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 777336959


Francine TOUCHARD, Avocat - 22 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471317 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23

Détergent pour lavage de véhicules.