Déposée le 9 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEBASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA domicilié(e) 3 rue du Pont des Halles, Le Delta, Hall 2, Bât A - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francine TOUCHARD, Avocat domicilié(e) 22 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque DEBASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEB ARMA, SAS - 3 rue du Pont des Halles, Le Delta, Hall 2, Bât A - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 777336959
Francine TOUCHARD, Avocat - 22 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2509710 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-19
Préparations pour nettoyer, polir, et décaper ; détergents et savons ; préparations contenant des détergents et/ou savons ; savons liquides et/ou en lotion et/ou moussants ; préparations et substances pour nettoyer la peau et/ou les cheveux ; produits pour nettoyer les mains ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées d'une préparation nettoyante ou de toilette ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées d'un produit pour nettoyer la peau ; préparations abrasives ; préparations de toilette non médicinales ; préparations pour dégraisser ; préparations pour blanchir ; nettoyants de surfaces, de métaux ou de verre ; shampoings ; shampoings pour la peau et/ou les cheveux ; savons désinfectants, préparations détergentes désinfectantes et préparations de nettoyage désinfectantes ; produits nettoyants anti-bactériens et antiseptiques pour la peau ou les mains ; préparations pour la protection, l'entretien, le traitement, le conditionnement ou les soins de la peau ; crèmes, gels et lotions pour la peau ; crèmes pour les mains, crèmes de traitement ou de conditionnement et crèmes protectrices pour les mains ; savon moussant pour l'usage de la salle de bain, à usage professionnel et/ou pour la vente aux industries hospitalières et de loisirs ; savons moussants vendus en cartouches pour distributeurs. Préparations désinfectantes ; préparations et substances hygiéniques ; produits médicinaux pour les soins de la peau ; préparations médicinales pour nettoyer ou protéger la peau ; préparations bactéricides pour appliquer sur la peau ou pour assainir des surfaces ; gel alcoolique pour l'hygiène de la peau ; produits nettoyants, tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges pour la peau, tous à usage dans des domaines médicaux ; tissus ou matières absorbantes ou éponges à usage médical ou chirurgical ; tissus ou matières absorbantes ou éponges imprégnées de préparations médicinales, anti-bactériennes ou désinfectantes ; produits pour assainir la peau pour l'hygiène médicale ; crème médicinale pour la peau. Distributeurs pour produits sous forme de liquide, de pâte ou de gel ; distributeurs de savon ; distributeurs de produit nettoyant pour les mains ; distributeurs de crème pour la peau (à l'exception des distributeurs automatiques) ; appareils à pompe manuelle pour la distribution de produits nettoyants et de produits pour les soins de la peau ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées de produit nettoyant la peau.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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