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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA
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CUTANEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUTANEL
DEB ARMA S.A.S, S.A.S

Numéro de dépôt :
1627062
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2020

Présentation de la marque CUTANEL

Déposée le 7 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUTANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB ARMA domicilié(e) 25 Avenue Ampère - 91325 - WISSOUS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEB ARMA, S.A.S domicilié(e) 25 avenue Ampère ZI de Villemilan - 91325 - WISSOUS Cedex - France.

La marque CUTANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUTANEL est expirée depuis le 7 mai 2020.

DEB ARMA a également déposé les autres marques suivantes : EVO , AIRLESS , HYGIPAK DEB , ODEX , ARMA , DEBFRANCE , DISTRIMOUSS , PURMOUSS , MANOL , SWARFEGA


DEB ARMA S.A.S, S.A.S - 25 Avenue Ampère - 91325 - WISSOUS Cedex - France - SIREN 777336959


DEB ARMA, S.A.S - 25 avenue Ampère ZI de Villemilan - 91325 - WISSOUS Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2000 n°2172140 - Publication au BOPI 2000-05-05

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173261 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°326086 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 5 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°303217 - Publication au BOPI 2000-07-05

Inscription le 18 janvier 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°270563 - Publication au BOPI 1999-01-18

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2426060 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;préparation pour la purification de la peau non à usage médical;savons, préparations pour la toilette;crèmes de protection pour la peau; détergents