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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB-ARMA
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AQUARESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUARESS
DEB-ARMA, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498134
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013

Présentation de la marque AQUARESS

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB-ARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUARESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEB-ARMA domicilié(e) 25, rue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS (dossier no 2252516) - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine TOUCHARD Avocat à la Cour domicilié(e) 63, Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2252516) - 75116 - France.

La marque AQUARESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUARESS est expirée depuis le 17 novembre 2013.

DEB-ARMA a également déposé les autres marques suivantes : EVO , AIRLESS , HYGIPAK DEB , ODEX , ARMA , DEBFRANCE , DISTRIMOUSS , PURMOUSS , MANOL , SWARFEGA


DEB-ARMA, Société par Actions simplifiée - 25, rue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS (dossier no 2252516) - 91320 - France - SIREN 777336959


Maître Francine TOUCHARD Avocat à la Cour - 63, Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2252516) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2252516 - Publication au BOPI 2003-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et décaper; préparations pour abraser (non à usage dentaire); produits de toilette non à usage médical; détergents et savons; produits de dégraissage; préparations pour blanchir; préparations et substances pour nettoyer la peau; préparations et substances pour nettoyer ou polir des surfaces; préparations pour nettoyer ou polir des véhicules à moteur; shampooings; savons désinfectants et produits détergents désinfectants; produits pour la protection, l'entretien, le conditionnement ou les soins de la peau; crèmes et lotions pour la peau