Déposée le 20 décembre 1993 par DEARO JEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HORTIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est DEARO JEROME, domicilié(e) HAMEAU DES VALETTES, 04230 ONGLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEARO JEROME - France.
La marque HORTIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEARO JEROME - HAMEAU DES VALETTES, 04230 ONGLES - France
DEARO JEROME - France
Inscription le 2 mars 1995 - RETRAIT PARTIEL n°182666 - Publication au BOPI 1995-03-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques (non électrique), serrurerie (non électrique) et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes: tous ces produits étant destinés à l'ombrage et à l'aération de serres. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres): tous ces produits étant destinés à l'ombrage et à l'aération de serres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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