Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vitrail de Tahiti
Deanna Desvaux de Marigny

Numéro de dépôt :
3780613
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Vitrail de Tahiti de Deanna Desvaux de Marigny

Présentation de la marque Vitrail de Tahiti

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par Deanna Desvaux de Marigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vitrail de Tahiti »

Le déposant est Deanna Desvaux de Marigny domicilié(e) 186 rue des cèdres - 34980 - St clement de riviere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christopher Desvaux de Marigny domicilié(e) 186 rue des cèdres - 34980 - St clement de riviere - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Deanna Desvaux de Marigny - 186 rue des cèdres - 34980 - St clement de riviere - France


Christopher Desvaux de Marigny - 186 rue des cèdres - 34980 - St clement de riviere - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557990 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.