Déposée le 27 octobre 1978 par DEAN PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SNOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: DEAN PRODUCTS, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 985 Dean Street, Brooklyn, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque SNOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: DEAN PRODUCTS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 985 Dean Street, Brooklyn, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021
Ailettes pour évaporateurs;cloisons et compartiments pour réfrigérateurs;éléments de refroidissement par immersion;cases réfrigérées;chicanes de réfrigérateurs;armoires frigorifiques;récipients pour réfrigérateurs;bacs de réfrigérateurs et vitrines réfrigérées;surfaces chauffantes, éléments de chauffage par immersion, étuves, échangeurs de chaleur, récipients pour effectuer des fusions, éléments de chauffage en forme de tambour, fours, récipients de chauffage, filtre-presses chauffés, cuvettes chauffées, dispositifs de chauffage, compartiments chauffés, ustensiles pour le chauffage des aliments, produits chimiques, gaz et liquides, bacs de chauffage, tables chauffées à la vapeur, bains-marie, éléments chauffants pour les appareillages de laboratoire pour stérilisation et plaques et platines chauffantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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