Déposée le 22 avril 1977 par DEAN PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PANELCOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: DEAN PRODUCTS, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 985 Dean Street, Brooklyn, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque PANELCOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: DEAN PRODUCTS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 985 Dean Street, Brooklyn, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024
Surfaces chauffantes, éléments de chauffage par immersion, étuves, échangeurs de chaleur, récipients pour effectuer des fusions, éléments de chauffage en forme de tambour, fours, récipients de chauffage, filtre-presses chauffés, cuvettes chauffées, leurs organes et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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