Déposée le 20 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPTI-LIT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL domicilié(e) 9 rue de l'Altau,67210 OBERNAI (dossier no 2296494) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 073 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude Bailleul DEAL Sarl domicilié(e) 9 rue de l'Altau, B.P. 45,67212 OBERNAI CEDEX (dossier no 2296494) - 67212 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTI-LIT est expirée depuis le 20 novembre 2015.
DEAL a également déposé les autres marques suivantes : E.DEAL , DORMILUX
DEAL SARL - 9 rue de l'Altau,67210 OBERNAI (dossier no 2296494) - 67210 - France - SIREN 403073638
Monsieur Jean Claude Bailleul DEAL Sarl - 9 rue de l'Altau, B.P. 45,67212 OBERNAI CEDEX (dossier no 2296494) - 67212 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 9 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382999 - Publication au BOPI 2003-12-09
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2005 n°2296494 - Publication au BOPI 2005-09-05
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Meubles; sommiers de lit; matelas; lits; literies à l'exception du linge; bois de lits; canapés; fauteuils; garnitures de lits non métalliques; coussins.Literies (linge); draps; couvres lit; dessus de lits; couvertures de lit; édredons; housses et taies d'oreiller; tissus pour meuble; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; toile à matelas
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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