Déposée le 9 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DORMILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL domicilié(e) 9 rue de l'Altau,67210 OBERNAI - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 073 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude BAILLEUL DEAL Sarl domicilié(e) 9 rue de l'Altau, B.P. 45,67212 OBERNAI CEDEX - 67212 - France.
La marque DORMILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMILUX est expirée depuis le 9 mai 2015.
DEAL a également déposé les autres marques suivantes : E.DEAL , OPTI-LIT
DEAL Sarl - 9 rue de l'Altau,67210 OBERNAI - 67210 - France - SIREN 403073638
Monsieur Jean Claude BAILLEUL DEAL Sarl - 9 rue de l'Altau, B.P. 45,67212 OBERNAI CEDEX - 67212 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Meubles ; fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; lit ; sommier. Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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