Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT SOLEIL
SARL DEAL-TEAM

Numéro de dépôt :
1314063
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995

Présentation de la marque CONTRAT SOLEIL

Déposée le 26 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL-TEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRAT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL-TEAM domicilié(e) 10, rue G. Morel, 78320 LE PECQ - France.

La marque CONTRAT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT SOLEIL est expirée depuis le 26 juin 1995.

DEAL-TEAM a également déposé les autres marques suivantes : AUDIO-CLIPS , QUINZAINE SOLEIL , MEDIA-CLIPS , PUBLI CLIPS , RADIO-CLIPS , CREDIT SOLEIL


SARL DEAL-TEAM - 10, rue G. Morel, 78320 LE PECQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Papier, carton ou produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériels pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de document Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau - Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'electricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages.Location de chevaux, de véhicules de transport. Services relatifs à l'établissement de contrats permettant la vente ou la location de tous véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.