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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL GLASS
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VERS'ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERS'ANGE
DEAL GLASS SARL

Numéro de dépôt :
3303243
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/07/2014
VERS\'ANGE de DEAL GLASS

Présentation de la marque VERS'ANGE

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL GLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VERS'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEAL GLASS domicilié(e) 266, rue de la Rémonerie, BP 10,16200 NERCILLAC - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 446 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEAL GLASS domicilié(e) 266, rue de la Rémonerie, BP 10,16200 NERCILLAC - 16200 - France.

La marque VERS'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERS'ANGE est expirée depuis le 15 juillet 2014.


DEAL GLASS SARL - 266, rue de la Rémonerie, BP 10,16200 NERCILLAC - 16200 - France - SIREN 440446789


DEAL GLASS - 266, rue de la Rémonerie, BP 10,16200 NERCILLAC - 16200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421374 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489902 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Tous alcools, spiritueux, liqueurs, apéritifs, vins de liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.