Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioCatalyst
M. DE ZOTTI Jerome

Numéro de dépôt :
4014304
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2023
BioCatalyst de DE ZOTTI Jerome

Présentation de la marque BioCatalyst

Déposée le 21 juin 2013 par monsieur DE ZOTTI Jerome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BioCatalyst » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur DE ZOTTI Jerome domicilié(e) 3 rue de Bergette - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE ZOTTI Jerome domicilié(e) 3 rue de Bergette - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

La marque BioCatalyst a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioCatalyst est expirée depuis le 21 juin 2023.

DE ZOTTI Jerome a également déposé les autres marques suivantes : E , Laboratoire MeliÔme PRESERVER LA SANTE MÔM


M. DE ZOTTI Jerome - 3 rue de Bergette - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


M. DE ZOTTI Jerome - 3 rue de Bergette - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, herbes médicinales et tisanes : tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café miel, sirop de mélasse biscuits sucreries chocolat boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.