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Marques déposées par de WITTE HERVE
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QUALICOMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICOMPOST
de WITTE HERVE

Numéro de dépôt :
3271859
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2014
QUALICOMPOST de de WITTE HERVE

Présentation de la marque QUALICOMPOST

Déposée le 5 février 2004 par de WITTE HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est de WITTE HERVE domicilié(e) 168 GRANDE AVENUE,60260 LAMORLAYE - 60260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE DE WITTE domicilié(e) 168 GRANDE AVENUE,60260 LAMORLAYE - 60260 - France.

La marque QUALICOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICOMPOST est expirée depuis le 5 février 2014.


de WITTE HERVE - 168 GRANDE AVENUE,60260 LAMORLAYE - 60260 - France


HERVE DE WITTE - 168 GRANDE AVENUE,60260 LAMORLAYE - 60260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Engrais pour les terres. Traitements des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Service de jardinier – paysagiste, service d'agriculture, entretien des forêts.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.