Marque enregistrée - Marque en vigueur

Emma Nature Conserves Artisanales Bio
M. DE WINTER Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4223676
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
Emma Nature Conserves Artisanales Bio de DE WINTER Jean-Marc

Présentation de la marque Emma Nature Conserves Artisanales Bio

Déposée le 5 novembre 2015 par monsieur DE WINTER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Emma Nature Conserves Artisanales Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur DE WINTER Jean-Marc domicilié(e) ZI AUGUSTE, 1 Chemin des fossés - 33610 - CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Mme Cazeau Marie-Pierre domicilié(e) 10 Place des Grands Hommes - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Emma Nature Conserves Artisanales Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emma Nature Conserves Artisanales Bio arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

DE WINTER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : MARTINBIO Alain Martin , Alain Martin artisan-conserveur du Sud-Ouest


M. DE WINTER Jean-Marc - ZI AUGUSTE, 1 Chemin des fossés - 33610 - CESTAS - France


SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Mme Cazeau Marie-Pierre - 10 Place des Grands Hommes - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes charcuterie salaisons ; conserves de viande, légumes, salades, poissons, volaille, gibier, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires. Services de vente au détail ou en gros de produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ou de produits écologiques. (Viande, poisson, volaille, café, thé, cacao).