Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMONOR
DE WAMBRECHIES Xavier

Numéro de dépôt :
98761429
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque PROMONOR

Déposée le 25 novembre 1998 par DE WAMBRECHIES Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est DE WAMBRECHIES Xavier, domicilié(e) 45, avenue de Verdun, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE WAMBRECHIES Xavier - France.

La marque PROMONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMONOR est expirée depuis le 25 novembre 2008.

DE WAMBRECHIES Xavier a également déposé les autres marques suivantes : FOSFOR


DE WAMBRECHIES Xavier - 45, avenue de Verdun, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


DE WAMBRECHIES Xavier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

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