Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOISE BREAKER
Numéro de dépôt :
1684256
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2001
Présentation de la marque NOISE BREAKER
Déposée le 1 août 1991 par DE WAAL Hubertus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOISE BREAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOISE BREAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISE BREAKER est expirée depuis le 1 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01