Déposée le 3 avril 1998 par de vreede catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC),
la marque française « HORTIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est de vreede catherine domicilié(e) bout du lieu - 15250 - MARMANHAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme de vreede catherine domicilié(e) bout du lieu - 15250 - MARMANHAC - France.
La marque HORTIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTIVER arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.
de vreede catherine - bout du lieu - 15250 - MARMANHAC - France
Mme de vreede catherine - bout du lieu - 15250 - MARMANHAC - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368132 - Publication au BOPI 2008-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669159 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16
Engrais pour les terres Lombricompost Produits agricoles, horticoles et forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) Animaux vivants Fruits et légumes frais Plantes et fleurs naturelles Aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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