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Marques déposées par l'association loi 1901 de Volontaire du Val de Marne au service des inadaptés mentaux FAVA DU VAL DE MARNE
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FAVA VAL DE MARNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVA VAL DE MARNE
Association de Volontaire du Val de Marne au service des inadaptés mentaux FAVA DU VAL DE MARNE Association loi 1901 siège

Numéro de dépôt :
3110361
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011
FAVA VAL DE MARNE de de Volontaire du Val de Marne au service des inadaptés mentaux FAVA DU VAL DE MARNE

Présentation de la marque FAVA VAL DE MARNE

Déposée le 9 juillet 2001 par l'association loi 1901 de Volontaire du Val de Marne au service des inadaptés mentaux FAVA DU VAL DE MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAVA VAL DE MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 de Volontaire du Val de Marne au service des inadaptés mentaux FAVA DU VAL DE MARNE domicilié(e) 4 bis Villa Lucia, 94100 SAINT MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVA du VAL de MARNE Mme RAOULX Présidente - France.

La marque FAVA VAL DE MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVA VAL DE MARNE est expirée depuis le 9 juillet 2011.

de Volontaire du Val de Marne au service des inadaptés mentaux FAVA DU VAL DE MARNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FAVA DU VAL DE MARNE


Association de Volontaire du Val de Marne au service des inadaptés mentaux FAVA DU VAL DE MARNE Association loi 1901 siège - 4 bis Villa Lucia, 94100 SAINT MAUR - France


FAVA du VAL de MARNE Mme RAOULX Présidente - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

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