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Marques déposées par de VISMES Xavier
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HIBERNATUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIBERNATUS
de VISMES Xavier

Numéro de dépôt :
97672786
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque HIBERNATUS

Déposée le 4 avril 1997 par de VISMES Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « HIBERNATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est de VISMES Xavier, domicilié(e) Z.I. - rue des Frères Montgolfier, 64140 LONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier de VISMES - France.

La marque HIBERNATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIBERNATUS est expirée depuis le 4 avril 2007.


de VISMES Xavier - Z.I. - rue des Frères Montgolfier, 64140 LONS - France


Xavier de VISMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Métaux communs et leurs alliages Meubles, glaces (miroirs), cadres Tapis, paillassons, nattes, tentures non en matières textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.