Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOFLORE
DE VION DE GAILLON Gérard
DE VION DE GAILLON Hubert

Numéro de dépôt :
3649341
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
BIOFLORE de DE VION DE GAILLON Gérard

Présentation de la marque BIOFLORE

Déposée le 6 mai 2009 par DE VION DE GAILLON Gérard et DE VION DE GAILLON Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFLORE »

Les déposants sont DE VION DE GAILLON Gérard domicilié(e) Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France et DE VION DE GAILLON Hubert domicilié(e) 1 bis rue Diderot - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard de VION de GAILLON domicilié(e) Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFLORE est expirée depuis le 6 mai 2019.

DE VION DE GAILLON Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SPIRU FLEX COMPLEXE ANTI-ÂGE , OTAOATTITUDE SIMPLEMENT NATUREL , CROC'NAT , CROC'NAT BIO , NESTOR Bio NESTORBIO , ALL Pocket , SPIRU-SPORT , SPIRU-FORM , PERROTIN


DE VION DE GAILLON Gérard - Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France

DE VION DE GAILLON Hubert - 1 bis rue Diderot - 92150 - SURESNES - France


M. Gérard de VION de GAILLON - Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 17 décembre 2009 - Retrait partiel n°512063 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.