DE VION DE GAILLON Gérard DE VION DE GAILLON Hubert
Numéro de dépôt :
3649341
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
Présentation de la marque BIOFLORE
Déposée le 6 mai 2009 par DE VION DE GAILLON Gérard et DE VION DE GAILLON Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOFLORE »
Les déposants sont DE VION DE GAILLON Gérard domicilié(e) Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France et DE VION DE GAILLON Hubert domicilié(e) 1 bis rue Diderot - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard de VION de GAILLON domicilié(e) Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE VION DE GAILLON Gérard - Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France
DE VION DE GAILLON Hubert - 1 bis rue Diderot - 92150 - SURESNES - France
M. Gérard de VION de GAILLON - Domaine de Perrotin - 33350 - ST PEY DE CASTETS - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 17 décembre 2009 - Retrait partiel n°512063 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-17
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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