OSD
Présentation de la marque OSD
Déposée le 19 avril 1993 par De Vilbiss Health Care auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSD est expirée depuis le 19 avril 2003.
De Vilbiss Health Care a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248088 - Publication au BOPI 1998-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22