SEAL-RING
Présentation de la marque SEAL-RING
Déposée le 6 avril 1993 par De Vilbiss Health Care Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAL-RING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEAL-RING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAL-RING est expirée depuis le 6 avril 2003.
De Vilbiss Health Care Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248088 - Publication au BOPI 1998-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20