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Marques déposées par De Vilbiss Health Care Inc
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CONTOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTOUR
De Vilbiss Health Care Inc.

Numéro de dépôt :
93462813
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque CONTOUR

Déposée le 6 avril 1993 par De Vilbiss Health Care Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est De Vilbiss Health Care Inc., domicilié(e) 1200 East Main Street, P.O. Box 635, SOMERSET, Pennsylvanie 15501 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTOUR est expirée depuis le 6 avril 2003.

De Vilbiss Health Care Inc a également déposé les autres marques suivantes : SEAL-RING


De Vilbiss Health Care Inc. - 1200 East Main Street, P.O. Box 635, SOMERSET, Pennsylvanie 15501 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248088 - Publication au BOPI 1998-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Masque pour appliquer une pression positive pour le passage d'air dans les voies respiratoires d'un patient