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Marques déposées par DE VIENNE Arlette épouse SAINNEVILLE
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CROMAGNON'OIE CROMAGNON'ARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROMAGNON'OIE CROMAGNON'ARD
DE VIENNE Arlette épouse SAINNEVILLE, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1726666
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque CROMAGNON'OIE CROMAGNON'ARD

Déposée le 2 août 1991 par DE VIENNE Arlette épouse SAINNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROMAGNON'OIE CROMAGNON'ARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE VIENNE Arlette épouse SAINNEVILLE, de nationalité franÇaise, domicilié(e) Hôtel La Hoirie, 24200 SARLAT-EN-PERIGORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CROMAGNON'OIE CROMAGNON'ARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROMAGNON'OIE CROMAGNON'ARD est expirée depuis le 2 août 2001.


DE VIENNE Arlette épouse SAINNEVILLE, de nationalité franÇaise - Hôtel La Hoirie, 24200 SARLAT-EN-PERIGORD - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Oie, extraits de viande d'oie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs d'oie, lait et produits laitiers; graisses d'oie, sauces à salade, conserves d'oie, notamment à base de foies d'oie