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Marques déposées par DE VEZELPERS (societe de droit neerlandais
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ALLSPAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLSPAN
DE VEZELPERS (societe de droit neerlandais)

Numéro de dépôt :
1286920
Date de dépôt :
17/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque ALLSPAN

Déposée le 17 octobre 1984 par DE VEZELPERS (societe de droit neerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLSPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE VEZELPERS (societe de droit neerlandais) domicilié(e) Postbus 24, Laan van Beek en Royen 40 3700 AA ZEIST PAYS-BAS (dossier no 2037834) (correction BOPI 17 NL) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2037834) - France.

La marque ALLSPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLSPAN est expirée depuis le 17 octobre 2004.


DE VEZELPERS (societe de droit neerlandais) - Postbus 24, Laan van Beek en Royen 40 3700 AA ZEIST PAYS-BAS (dossier no 2037834) (correction BOPI 17 NL) - XX


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2037834) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1994 n°2037834 - Publication au BOPI 1994-09-14

Errata - Publication au BOPI 1995-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161364 - Publication au BOPI 1993-07-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;litières pour animaux, litières à base de copeaux et/ou de sciure de bois;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.