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Marques déposées par DE VERMONT ANNE MARIE EP
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DOMAINE DE POLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE POLETTES
DE VERMONT ANNE MARIE EP, MILLET

Numéro de dépôt :
1514580
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE POLETTES

Déposée le 10 février 1989 par DE VERMONT ANNE MARIE EP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE POLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE VERMONT ANNE MARIE EP, MILLET, domicilié(e) LE CHAVEL, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS. - France.

La marque DOMAINE DE POLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE POLETTES est expirée depuis le 10 février 1999.


DE VERMONT ANNE MARIE EP, MILLET - LE CHAVEL, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Vin A.O.C. Beaujolais Villages provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE POLETTES