Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Marquis de Venot de Noisy
Numéro de dépôt :
1434990
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997
Présentation de la marque Marquis de Venot de Noisy
Déposée le 13 novembre 1987 par monsieur DE VENOT DE NOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Marquis de Venot de Noisy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Marquis de Venot de Noisy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 mars 1991 - Transmission de propriété n°52145 - Publication au BOPI 1991-03-07